Guy Rossignol


De: Guy ROSSIGNOL
ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat, directeur technique, chef du centre de l'informatique technique et scientifique
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés, décisions, marchés, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
JORFTEXT000026872008(source JORF)
délégation de signature
01 Janvier 201301/01/2013
De: Guy ROSSIGNOL
ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat, directeur technique, chef du centre de l'informatique technique et scientifique
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés, décisions, marchés, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
JORFTEXT000026345157(source JORF)
délégation de signature
05 Septembre 201205/09/2012
De: Guy Rossignol
ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat, adjoint au chef du centre de l'informatique technique et scientifique
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, tous actes, arrêtés, décisions, marchés, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement"
JORFTEXT000024909191(source JORF)
délégation de signature
04 Décembre 201104/12/2011
De: Guy Rossignol
ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat, adjoint au chef du centre de l'informatique technique et scientifique
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, tous actes, arrêtés, décisions, marchés, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement"
JORFTEXT000024628919(source JORF)
délégation de signature
05 Octobre 201105/10/2011
De: Guy Rossignol
ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat, adjoint au chef du centre de l'informatique technique et scientifique
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, tous actes, arrêtés, décisions, marchés, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement"
JORFTEXT000024143891(source JORF)
délégation de signature
08 Juin 201108/06/2011
De: Guy Rossignol
ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat, adjoint au chef du centre de l'informatique technique et scientifique
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, tous actes, arrêtés, décisions, marchés, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement"
JORFTEXT000023560598(source JORF)
délégation de signature
09 Février 201109/02/2011
De: Guy Rossignol
ingénieur divisionnaire TPE, chef du département du pilotage et de la gestion des systèmes d'information
Objet:
au nom du ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire"
JORFTEXT000020728814(source JORF)
délégation de signature
12 Juin 200912/06/2009
De: Guy Rossignol
ingénieur divisionnaire TPE, chef du département du pilotage et de la gestion des systèmes d'information
Objet:
au nom du ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire"
JORFTEXT000018660478(source JORF)
délégation de signature
18 Avril 200818/04/2008
De: Rossignol (Guy, Claude, Noël)
Objet:
d'office
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur des travaux agricoles de classe exceptionnelle, en fonctions au lycée d'enseignement général et technologique agricole de Montauban (Tarn-et-Garonne)
date_debut="1994-12-31"
depart_retraite
JORFTEXT000000532567(source JORF)
admission
25 Novembre 199425/11/1994
De: Rossignol (Guy)
Objet:
au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi
au titre de l'année 1991 les inspecteurs de police
JORFTEXT000000721406(source JORF)
promotion
31 Août 199131/08/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.